|  | 2 | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present : ensemble les arrests des cours souveraines sur la verification, declaration et modification d'icelles : divisees en cinq livres, dont le sommaire est en la page suyvant. Avec annotations de M. Pierre Rebuffi, et autres, pour l'intelligence des lieux plus difficles. Et trois tables ou indices, deux des titres, et la tierce des matieres y contenues, selon l'ordre alphabetique. Plus ont esté adjoustés plusieurs edicts et ordonnances tant anciennes que modernes, ensemble plusieurs singulieres annotations obmises és precedentes editions : et à la fin un recueil des edicts, ordonnances et lettres patentes publiees depuis la premiere edition, qu'on a peu encor commodement renger sous leurs titres |   |  | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909382
- Sujets : Droit (général) - Sources | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Répertoires
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : Renaissance
- Editeur : C. Senneton (Lyon)
- Date : 1575
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 91
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Dédicace : «A monseigneur mons. de Chatillon president en la Seneschaussee Siege Presidial de Lyon et Parlement de Dombes, S.» datée de Lyon le 6 novembre 1572
- Description : Privilège du 12 décembre 1569 accordé à Clément Baudin, libraire du Lyon
- Description : Sig. : [ ]¹, *⁶, *¹, a-g⁶, a-zz⁶, A-OOOo⁶, PPPp⁸
- Description : Marque au titre des frêres Senneton (Baudrier, VII, p. 394-396, Marque n. 9). Bandeaux, lettrines gr.s.b. Les pp. 530-546 sont occupées par de nombreuses reproductions de monnaies
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 5 | Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée | | | Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 7 | Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes ; Ordonnances, edits et déclarations de nos rois ; Arrêts et reglements intervenus sur cette matiere dans les differens tribunaux du royaume, jusqu'à présent. Par Me. Guy du Rousseaud de La Combe; avocat au parlement ; Sur les memoires de feu Me. Fuet, aussi avocat au parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée | | | Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142979
- Sujets : Droit canonique | Droit canonique - Bénéfices ecclésiastiques | Droit canonique - Sources | Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit ecclésiastique - Histoire | Jurisprudence – Répertoires | Pouvoir royal - Actes royaux | France
- Auteur : Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
- Editeur : L.-É. Ganeau (Paris)
- Date : 1755
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 128-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège accordé à Hypolyte-Louis Guérin, le 29 juin 1753, cédé à Monsieur Ganeau, le 4 août 1755
- Description : Fleuron sur la page de titre représentant la couronne royale, titre en rouge et noir. Bandeaux, cul-de-lampe, fleurons
- Description : Sig. [ ]², a-d², e³, A-Pp⁴, Qq³ , a-k⁴, l¹ , A-Qq⁴; a-c², A-Ll⁴, Mm²
- Description : Edition revue par Mey et Piales, d'après Michaud, t. 22, p. 368
- langue : fra
 |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 8 | Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnances, édits et déclarations de nos rois, arrêts et reglemens intervenus sur cette matiere dans les différens tribunaux du royaume, jusqu'à présent. Par Me Guy du Rousseaud de Lacombe, avocat au parlement. Sur les mémoires de feu Me Fuet, aussi avocat au parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée | | | Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142986
- Sujets : Droit canonique | Droit canonique - Bénéfices ecclésiastiques | Droit canonique - Sources | Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit ecclésiastique - Histoire | Jurisprudence – Répertoires | Pouvoir royal - Actes royaux | France
- Auteur : Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
- Editeur : J. Desaint (Paris)
- Date : 1771
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 128-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Editeurs associés : Ganeau, Vve Savoye, Vve Barrois, Le Clerc, Despilly, Desaint, Knapen, Babuty, Samson, Cellot, Durand, Delalain, Des Ventes, Bailly
- Description : Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampes, lettres ornées gravés sur bois. Page de titre en rouge et noir
- Description : Sig. [ ]², a-b², c³, d¹, A-Pp⁴, Qq³, a-k⁴, l¹ , A- Qq⁴; a-c², A-Pp⁴
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 9 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 10 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141170
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | France | Finances publiques - Impôt | Administration publique - Domaine de la Couronne | Classes sociales - Noblesse | Professions - Marchands | Droit commercial | Administration publique - Offices | Administration publique - Ponts | Paris (France) | Chartes, privilèges, immunités | Droit de la police
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : E. Richer (Paris)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 92,2
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Privilège royal (Paris, 17 juillet 1626) au début du second tome
- Description : Bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. [ ]², ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁶, õ⁴, a-zzzzz⁶, ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁴
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 11 | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques à présent... Divisez en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en Parlement. Et de nouveau reveuz, corrigez et augmentez de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, advocat en Parlement, et au Conseil privé du Roy. Tome premier | | | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142474
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Vue gravée sur cuivre de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", sur la page de titre. Titre en rouge et noir
- Description : Titre(s) modernisé(s) : Les Edits et ordonnances des rois de France, depuis Louis VI. le Gros, jusqu'à présent... Divisés en quatre tomes, par Antoine Fontanon, avocat en Parlement. Et de nouveau revus, corrigés et augmentés de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, avocat en Parlement ...
- Description : 4 tomes en 3 vol. ; In-folio
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 12 | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du fait de leur domaine et finances, ensemble des officiers d'icelle tant de judicature qu'autres. Divisez en trois livres, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome second. [suivi des :] Edicts et ordonnances des rois de France concernant la noblesse et gouverneurs de province : ensemble les autres dignitez qui concernent la police militaire… Tome troisiesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142481
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. Cote : 90-2-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : [ ]\2, a-z\6, A-Zz\6, AA-GGG\6, HHH\4, [ ]\2, a-p\6, q\2, III-NNN\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre du tome II. Armes royales gravées sur bois au titre du tome III
- Description : Titre du tome II en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 60 p. en fin de t. 3 mq
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 13 | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et discipline ecclesiastique, ensemble de ce qui en depend. Reduits en leur vray ordre, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome quatriesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142498
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : q\4, r-z\6, A-Zz\6, AA-PPPP\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre
- Description : Titre en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 48 p. en fin de t. mq.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
|
BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
